| à destination des personnels de direction et d'intendance, si vous avez des difficultés à visualiser cet email, suivez ce lien |
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| LES INFOS DE SEPTEMBRE 2025 |
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EPLE ont 40 ans en 2025, et depuis 4 décennies, des femmes et des
hommes innovent, inventent, s’engagent, pour faire réussir les élèves,
faciliter le travail de leurs collègues, améliorer le service public
rendu, ouvrir leur établissement sur le quartier ou sur le monde, ou le
rendre plus accueillant, inclusif, agréable à vivre. Le
vendredi 10 octobre au Centre des congrès de Lyon, nous mettrons à
l’honneur des projets et les collègues qui les portent. 4 pavillons
illustreront 4 thèmes emblématiques des actions développées dans
nos EPLE : autour du développement durable ; de l’ouverture
culturelle, linguistique et socio-économique ; des valeurs de
l’école et de la république ; de l’innovation des pratiques
pédagogiques, éducatives et d’administration. Retrouvez le programme détaillé de la journée Retrouvez le lien d’inscription |
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| Liquidation judiciaire d’ALISE |
| La société ALISE a été reprise par la société SNH en partenariat avec SIDE.
L’ensemble du personnel a été conservé et les efforts sont en cours pour assurer une reprise normale des services à la rentrée. [retrouvez le communiqué de la société ALISE] |
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| Webinaires OP@LE de la rentrée |
| Les
webinaires OP@LE reprennent dès le 15 septembre. Nouveauté pour les V9
et 10, piqûre de rappel pour les V7 et 8, formation initiale pour les
nouveaux personnels de gestion et de direction : AJI vous accompagne !
[retrouvez le programme et les liens visio] |
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| Gestion financière et comptable |
Contestation d'un titre exécutoire : attention au délai Un
titre exécutoire peut être contesté. Cependant, si les voies et délais
de recours ne sont pas indiquées sur le document, le débiteur dispose
alors d’un an pour le contester à partir de sa signification selon le
principe de sécurité juridique évoqué par la cour. Dans
un arrêt du 25 juin 2025, la Cour administrative d’appel de Douai a
précisé que si l’administration n’informe pas correctement le débiteur
sur ses droits de recours, ou ne peut pas prouver qu’elle l’a fait,
alors elle ne peut pas lui opposer les délais de contestation habituels.
Cela protège les droits du débiteur. [retrouvez l’arrêt de la Cour Administrative d’Appel de Douai n°23DA02139 du 25/06/2025] |
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Factures impayées à cause d’un défaut de comptabilité de l’engagement des dépenses La
Chambre régionale des comptes (CRC) d’Occitanie rappelle que les
communes doivent tenir une comptabilité précise des dépenses
engagées. Dans
le cas de la commune de Salies-du-Salat, cette règle n’a pas été
respectée : les bons de commande sont envoyés aux fournisseurs sans être
enregistrés dans le logiciel comptable. Résultat :
les crédits votés sont dépassés et de nombreuses factures restent
impayées en fin d’année à cause d'un défaut de suivi de l'engagement des
dépenses. La CRC demande que cette mauvaise pratique soit arrêtée
immédiatement. [retrouvez le rapport d’observations "Commune de Salies-du-Salat] |
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Rapport de la CRC sur la Région Bretagne et sa gestion des lycées (Ille-et-Vilaine) En
2023, la Région Bretagne gérait 114 lycées publics, accueillant 66 200
lycéens. C’est un secteur majeur pour la région, avec un budget de 364
M€ et près de 2 800 agents mobilisés, soit 66 % de ses effectifs. La
CRC examine la gestion des EPLE entre services centraux et
territoriaux. Les contrats d’objectifs ne sont pas actualisés selon la
loi 3DS, notamment sur l’autorité du président de région sur les
secrétaires généraux. Elle analyse aussi le réseau « Eskemm » (réseau
constitué de proviseurs et de SG), les taux d’absentéisme, le temps de
travail, et les logements de fonction, dont un tiers sont vacants, avec
des propositions pour y remédier. [retrouvez le rapport de la CRC] |
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| Responsabilité des gestionnaires publics |
Décision majeure : égalité devant la loi pour les sanctions financières des gestionnaires publics Le
Conseil constitutionnel a annulé, le 18 juillet 2025, l’article
L.131-17 du code des juridictions financières. Ce texte fixait des
plafonds de sanction différents selon que le gestionnaire public
percevait un salaire ou non. Cette différence a été jugée injustifiée et
contraire au principe d’égalité devant la loi.
La décision est immédiate et s’applique aux affaires en cours. [retrouvez la décision n° 2025-1149 QPC du 18 juillet 2025 du Conseil constitutionnel] |
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La Cour des comptes condamne un ordonnateur pour non-recouvrement des pénalités de retard Un
ordonnateur est condamné pour la première fois pour ne pas avoir mis en
œuvre les pénalités de retard prévues dans un marché public. La Cour a
retenu une faute grave liée à une carence de surveillance et à l’absence
de recouvrement des recettes pourtant dues, causant un préjudice
financier significatif à l’établissement public. [retrouvez l’arrêt de la Cour des Comptes] |
Absence de délégation : un DGS sanctionné par la Cour des comptes La
Cour des comptes a retenu la responsabilité du Directeur général des
services (DGS) pour avoir signé, avant les élections municipales de
2020, des devis et bons de commande dépassant le montant autorisé par la
délégation de signature du maire, puis, après les élections, en
l’absence de nouvelle délégation jusqu’en décembre 2022. Le DGS a été
condamné à une amende de 1 500 €. [retrouvez l’arrêt de la Cour des Comptes] |
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| Rappel important Sur
ce sujet de la RGP, un wébinaire sera organisé le 11 septembre de 14h15
à 15h15, proposé par l’AMF et AJI pour comprendre les implications de
cette décision QPC, décoder les règles du régime de responsabilité
financière post-ordonnance 2022 et outiller les gestionnaires pour faire
face sereinement à leurs responsabilités. [Inscription au webinaire de septembre] |
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| Administration générale et pilotage |
Nouvelle campagne de participation citoyenne de la Cour des comptes La
plateforme de participation citoyenne de la Cour des comptes et des
chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) permet à
chacun de proposer des thèmes de contrôle ou d’enquête répondant
aux enjeux et préoccupations actuelles de notre société. Depuis 2022,
plus de 50 thèmes citoyens ont été intégrés au programme de travail des
juridictions financières [retrouvez la nouvelle campagne citoyenne de la Cour des Comptes] |
Nouveau rôle du préfet : une réforme pour renforcer leurs rôles Les
décrets du 31 juillet 2025 renforcent significativement le rôle des
préfets dans l’organisation territoriale de l’éducation nationale,
marquant une évolution vers une gestion plus partagée avec les recteurs.
Les préfets sont désormais systématiquement consultés sur la carte
scolaire du premier degré, les nominations et évaluations des
responsables jeunesse, ainsi que sur les DASEN. [retrouvez plus d’informations sur vie publique.fr] [retrouvez un article de café pédagogique] |
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| Gestion des ressources humaines |
Les CDD pour « besoin temporaire » peuvent dorénavant être CDIsés : Le
Conseil constitutionnel a censuré une disposition excluant les CDD pour
"besoin temporaire" du calcul des six ans ouvrant droit à un CDI dans
la fonction publique. Il estime que cette distinction n’était pas prévue
par la loi et crée une inégalité injustifiée. Désormais, tous les CDD, y
compris temporaires, devront être pris en compte pour la CDIsation.
Cette décision sécurise davantage les parcours des agents contractuels. [retrouvez la décision n° 2025-1152 QPC du 30 juillet 2025 du Conseil constitutionnel] |
Un nouveau cadre pour mieux "encadrer" les contractuels de l'Éducation nationale Publié
au BO du 21 août 2025, le cadre de gestion des personnels contractuels
(ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de
santé) vise à harmoniser les pratiques de recrutement et de gestion au
sein des services et établissements relevant des ministères de
l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur. Ce document de
référence fixe des repères communs pour garantir la transparence,
l’égalité de traitement et l’inscription des contractuels dans de
véritables parcours professionnels, en conformité avec la réglementation
en vigueur. [retrouvez le cadre de gestion sur le site education.gouv.fr] |
Actualités de la rentrée septembre 2025
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Computation des seuils dans un marché public : une démarche pluriannuelle La
Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a précisé, dans son
rapport d’observations sur la commune de Saint-Laurent-de-Mure, que
lorsqu’un contrat prévoit une durée initiale d’un an, renouvelable trois
fois, sa durée totale potentielle est de quatre ans. Par conséquent,
pour apprécier son montant, il convient de multiplier le prix annuel par
quatre. [retrouvez le rapport d’observations de la CRC] |
Litige en marché public : un mémoire de réclamation formel est indispensable La
cour administrative d’appel de Toulouse rappelle qu’en cas de litige
dans un marché public, une simple lettre ne suffit pas à engager un
différend : le titulaire doit impérativement transmettre un mémoire de
réclamation, précisant les motifs du désaccord et, le cas échéant, les
montants demandés. Ce mémoire doit être adressé au pouvoir adjudicateur
dans un délai de deux mois à compter de la naissance du différend, faute
de quoi la demande est irrecevable. [retrouvez l’arrêt de la CAA de Toulouse, 3e chambre, 24 juin 2025, 23TL02190, Inédit au recueil Lebon] |
Accords-cadres : l’importance de définir des montants réalistes pour sécuriser les achats publics L’accord-
cadre à bons de commande offre de la souplesse, mais impose à l’acheteur
public de bien encadrer sa mise en œuvre, notamment en fixant un
montant maximum réaliste. Dans son rapport sur la commune
d’Aix-en-Provence, la CRC Provence-Alpes-Côte d’Azur souligne les écarts
importants entre les montants minimums, maximums et réellement
dépensés. Par exemple, un accord-cadre pour de la régie média affichait
un plancher annuel de 50 000 € contre un plafond de 600 000 €, soit un
écart de 1 100 %, révélant une mauvaise estimation des besoins. [retrouvez le rapport d’observations définitives "Commune d'Aix-en-Provence" de la CRC] |
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| Des actions positives et inspirantes |
Le budget Erasmus+ pour la période 2028-2034 va augmenter de 50 % La
présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen a
dévoilé le 16 juillet 2025 la proposition de budget de l’UE
pour la période 2028-2034. Le budget Erasmus+ va être augmenté de
50 % et sera ainsi "porté à 40,8 milliards d’euros", précise
la Commission européenne. [retrouvez plus d’informations à ce sujet] |
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| Actualités enseignement et pédagogie |
Affichage des listes pour la rentrée des classes : recommandations de la CNIL La
CNIL rappelle que l'affichage des listes de classes, bien que courant
et utile, doit respecter la vie privée des élèves. La CNIL recommande de
privilégier des moyens plus sécurisés (affichage en intérieur, ENT,
courriels) et de limiter les informations visibles (prénom uniquement).
Les parents peuvent s’opposer à l’affichage extérieur, et les
établissements doivent les informer en amont. [retrouvez l’article de la cnil.fr] |
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"Pacte enseignant" : un "positionnement à clarifier" malgré une participation "bien enclenchée" Dans
son audit publié le 1er juillet 2025, la Cour des comptes estime que le
"pacte enseignant" connaît une participation encourageante (32 % des
enseignants engagés en 2023-2024), mais reste encore mal défini. Le
dispositif manque de clarté sur ses objectifs, pose des problèmes de
gestion et nécessite un meilleur suivi budgétaire, ainsi qu’une
évaluation de ses effets pédagogiques. La Cour appelle à clarifier son
positionnement et à stabiliser son cadre de mise en œuvre. [retrouvez la publication de la Cour des Comptes sur le pacte enseignant] |
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| CRC Occitanie, un rapport d’observation très étayé sur un établissement La
chambre régionale des comptes a contrôlé l’EPLEFPA de Cahors
(2019-2024) et pointe plusieurs faiblesses. La carte de formation ne
répond pas pleinement aux besoins locaux, notamment pour les personnes
âgées dépendantes et le renouvellement des exploitants agricoles.
L’établissement voit ses effectifs diminuer et doit formaliser un projet
d’établissement. L’exploitation agricole liée au lycée, surtout la
station trufficole, souffre d’un faible lien pédagogique et de
difficultés financières. [retrouvez le rapport d’observations de la Cour des Comptes : EPLEFPA de Cahors] |
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| Les premières mentions du bachelor agro seront mises en œuvre pour la rentrée 2026 La
loi du 24 mars 2025 crée le « bachelor agro », un diplôme national
bac+3 en agronomie, entre BTSA et ingénieur agronome. Proposé par un
établissement agricole et un supérieur, il garantit un socle commun, une
adaptation locale et un lien avec la recherche et le monde
professionnel. Accessible en formation initiale, apprentissage ou
continue, il délivre 180 ECTS en 3 ans post-bac ou 1 an post-BTSA. Les
premières mentions, au nombre de 9, seront mises en œuvre à partir de la
rentrée 2026. [retrouvez plus d’informations sur le site chlorofil.fr] |
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| En 2025, les EPLE ont 40 ans Cette année les EPLE fêtent leurs 40 ans.
À cette occasion, nous vous proposons de revivre en 10 étapes
les moments marquants de l’histoire des établissements scolaires. Épisode 7 : décentralisation corollaire de la massification du 2nd cycle
Si
la massification du second degré par l'instauration du collège unique
et l'objectif de conduire 80% d'une classe d'âge au niveau du bac
représente un des grands bouleversements scolaires de la fin du XX
ème siècle,
la décentralisation des années quatre vingts témoigne d'un même
niveau de changement dans les domaines institutionnels, politiques
et administratifs.
Dans
les grandes lois de décentralisation de 1982 et 1983 initiées par une
nouvelle majorité de gauche arrivée au pouvoir, il faut distinguer
deux actes. L'acte
I concrétisé par la loi du 2 mars 1982 chamboule les institutions. Sous
l'égide du ministre de l'Intérieur d'alors, Gaston Deferre,
l'organisation des collectivités locales est transformée. Souvenons-nous
qu'avant cette loi la Région est un établissement public depuis
1972, le Département est quasiment administré par la Préfet, organe
exécutif qui contrôle « a priori » les actes de la collectivité. La
loi du 2 mars confère un statut de collectivité de plein exercice
aux départements et aux régions qui deviennent des personnes
morales de droit public, investies de missions d'intérêt général,
pourvues d'un organe délibérant élu au suffrage universel qui désigne
son président. Elles s'administrent librement, le contrôle des
actes s'effectuant désormais « a posteriori ».
Lire la suite |
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| Salon EDUCATECH prévu les 19, 20 et 21 novembre
AJI s'associe au groupe Weyou
pour développer un nouvel espace au cœur du salon EDUCATECH, l'espace
"Équip École" dédié à l'équipement des établissements scolaires. Un partenariat qui permettra à l'AJI d'être présent sur ce salon. Plus d'informations sur ce salon |
| Les applications évoluent grâce au retour des membres du club utilisateur.
Ils orientent les développements réalisés et testent en avant-première
les nouvelles fonctionnalités. Si
vous aussi, vous utilisez les applications AJI et avez envie de nous
faire part de vos souhaits d'évolution, rejoignez notre club des
utilisateurs, ouvert à tous les personnels des EPLE et des services
académiques, en écrivant à : suggestions@aji-france.com |
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| RH et développement personnel |
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| Actualités du recrutement |
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| “Rejoindre l’Éducation nationale” :
un nouvel outil est désormais disponible pour faciliter les recherches
des offres d’emploi publiées par le Ministère de l’Éducation Nationale.
Ces offres d’emploi sont ouvertes aux contractuels comme aux titulaires. |
| Dernières offres à pourvoir en EPLE publiées sur le site "Choisir le service public" : |
| Secrétaire général(e) / Agent comptable |
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| Afin d'améliorer l'information de chacun, n'hésitez pas à transférer ce mail à vos collègues |
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| Équipe de rédaction Directeur de publication : Thierry MATHIEU Rédactrice en chef : Caroline PAYET Ont collaboré à ce numéro :
Miguel CASTRO,
Hamid ETTAHFI,
Jean-Sébastien GRILL,
Hélène LAMBERTY,
Sébastien WAFFLART. |
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